Sous-traitance / Co-traitance

DÉFINIR LES NOTIONS DE SOUS-TRAITANCE ET DE COTRAITANCE

• La sous-traitance.
• L’organisation d’un groupement momentané d’entreprises.

MAÎTRISER LES DIFFÉRENTES FORMES DE GROUPEMENTS
(CONJOINTS ET SOLIDAIRES) ET LEURS RESPONSABILITÉS
VIS-À-VIS DU POUVOIR ADJUDICATEUR

• Les engagements contractuels.
• L’avance, l’acompte, le solde et les pénalités.

COMPRENDRE LE RÔLE DU MANDATAIRE ET LES RELATIONS
INTERNES AU GROUPEMENT

• Le rôle du mandataire.
• La convention de groupement.
• Le compte prorata.

GÉRER LA DÉFAILLANCE DU GROUPEMENT

• La défaillance d’un co-traitant.
• Gérer les litiges entre les cotraitants et vis-à-vis du pouvoir
  adjudicateur.
• Appliquer les dispositions des CCAG pour les groupements.

IDENTIFIER LES GRANDS PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA SOUS-TRAITANCE
DÉFINIR LES NOTIONS CLÉS

• Les sous-traitants directs.
• Les sous-traitants de second rang.

L’ACCEPTATION ET L’AGRÉMENT

• La notification et le nantissement.

APPLIQUER LE PAIEMENT DES SOUS-TRAITANTS DIRECTS

• L’avance, l’acompte et le solde.

GÉRER LES RESPONSABILITÉS DES SOUS-TRAITANTS VIS-À-
VIS DU TITULAIRE ET DU POUVOIR ADJUDICATEUR
APPRÉHENDER LES CONSÉQUENCES DE LA MODIFICATION
DE L’ACTE SPÉCIAL DE SOUS-TRAITANCE

• Exercice d’application : étude des DC1, DC2 et DC4.