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Maîtrise d’Oeuvre et Sécurité Chantiers - MAN16

  • Diminuer l’impact carbone des bâtiments, poursuivre l’amélioration de leur performance énergétique et en garantir la fraicheur pendant les étés caniculaires : tels sont les grands objectifs de la RE2020, qui s’appliquera aux constructions neuves à partir du 1er janvier 2021.
  • Cette formation présente les nouvelles exigences et les 1er retours d’expérience.
  • L’indicateur Carbone prend le pas sur les aspects énergétiques et impacte nos choix techniques et économiques.
  • Les Économistes de la Construction sont en 1ère ligne pour engager la construction vers la neutralité carbone.

Objectifs

  • Faire le point sur l’état de la réglementation CSPS en 2022.
  • Préciser les obligations des différents acteurs liées au dispositif SPS et le rôle essentiel du maître d’oeuvre.
  • Comprendre la mise en place du dispositif sur le terrain et gérer les relations avec les coordonnateurs.

Publics

  • Économiste de la construction, architectes, maîtres d’oeuvre intervenant dans le cadre de la conception, l’étude et la direction de travaux de bâtiment.

Pré-requis

  • Disposer d’une connaissance minimale en matière de marchés publics de prestations (Code de la Commande Publique, loi MOP, anciens CCAG…).

Dates 2024

Présentiel en région en 2024
  • DATES : SUR DEMANDE
  • EN REGION OU INTRA : SUR DEMANDE.

Méthode pédagogique

  • La journée de formations se décompose en séquences, alternant les apports et illustrations des animateurs et les échanges avec les participants.
  • La progression pédagogique s’appuiera sur un diaporama commenté ( remis sous forme dématérialisée) et conduira les stagiaires à dégager une « philosophie » cohérente des missions SPS et de la conduite à tenir selon les fonctions attribuées.

Durée

  • 1 jour - 8 heures

Prix

  • Membres Untec Présentiel (Travailleurs Salariés) : 560 € HT – 672 € TTC
  • Membres Untec Présentiel (Travailleurs Non Salariés) : 350 € HT – 420 € TTC
  • Non Membres Untec Présentiel : 800 € HT – 960 € TTC
  • Membres Untec Distanciel (Travailleurs Salariés) : 400 € HT – 480 € TTC
  • Membres Untec Distanciel (Travailleurs Non Salariés) : 200 € HT – 240 € TTC
  • Non Membres Untec Distanciel : 780 € HT – 936 € TTC
  • Nos locaux répondent aux exigences ERP et sont accessibles aux PMR.
  • Pour toute demande d’aménagement spécifique, merci de nous contacter par téléphone au 01 45 63 54 78 ou par mail : formation@untec-services.fr.
  • Le programme formation est mis à jour en 2025.

Programme

QUID DE LA RÉGLEMENTATION « SÉCURITÉ et PROTECTION DE LA SANTÉ  » SUR LES CHANTIERS ?

  • Les obligations des différents acteurs d’une opération dans le dispositif.
  •  Les principaux documents de coordination (PGC, DIU): objectifs, contenu.
  • Le cas des particuliers construisant pour leur usage personnel (coordination SPS assurée par le maître d’oeuvre.)

COMMENT APPRÉCIER LES SEUILS D’OBLIGATION ?

  • Les cas de désignation d’un coordonnateur.
  • La déclaration préalable.
  • Les cas frontières du niveau 3, l’arrêté « risques particuliers » du 25 février 2003.

QUEL RÔLE EST CONFIÉ AU MAÎTRE D’OEUVRE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ CHANTIER ?

  • En phase conception (calendrier, méthodologie de réalisation, sécurité des tiers,…) : implication du maître d’oeuvre dans l’établissement des PGC et DIU.
  • Le chiffrage des préconisations du PGC dans les documents financiers du DCE (DPGF-DQE / BPU).
  • En phase réalisation (autorité, direction de chantier,…)
  • L’action du maître d’oeuvre en concertation avec coordonnateur de sécurité.

QUELS SONT LES RESPONSABILITÉS MISES EN JEU ?

  • Le distinguo entre responsabilité pénale et responsabilité civile, entre sécurité des tiers et sécurité des travailleurs.
  • Le point sur les actions de l’inspection du Travail et les suites données aux accidents graves.
  • Les jurisprudences et leurs implications pour les maîtres d’œuvre, les coordonnateurs de sécurité et leurs maître d’ouvrage.