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Sous-traitance / Co-traitance - MAN01

Vous souhaitez maîtriser les notions de co-traitance et sous-traitance, apprendre à appliquer leurs règles et analyser les responsabilités au sein d’un groupement, cette formation est faite pour vous.

Objectifs

  • Définir les notions de co-traitance et sous-traitance.
  • Analyser les responsabilités au sein d’un groupement.
  • Former le public aux conditions d’exercice de la
    co-traitance et de la sous-traitance.
  • Apprendre à appliquer les règles de co-traitance et sous-traitance.

Publics

  • Rédacteurs de marchés publics, responsables
    juridiques, techniques et financiers, personnel en lien
    avec les marchés publics.

Pré-requis

  • Avoir les connaissances fondamentales en marchés
    publics.

Dates 2022

Présentiel à Paris
  • Mardi 20 SEPTEMBRE
  • Mardi 29 NOVEMBRE
Présentiel en région
  • EN RÉGION: SUR DEMANDE

Méthode pédagogique

  • L’animation s’appuiera sur un diaporama remis aux
    participants et alternera les exposés, les échanges
    s’appuyant sur le vécu de l’animateur et des
    participants, ainsi que des mises en situation sur
    études de cas.
  • QCM en fin de session.

Prix

  • Membres Untec présentiel: 450 € HT – 540 € TTC
  • Non membres Untec présentiel : 730 € HT – 876 € TTC
  • INTRA MUTUALISÉE EN RÉGION: SUR DEMANDE

Programme

DÉFINIR LES NOTIONS DE SOUS-TRAITANCE ET DE COTRAITANCE

  • La sous-traitance
  • L’organisation d’un groupement momentané d’entreprises

MAÎTRISER LES DIFFÉRENTES FORMES DE GROUPEMENTS
(CONJOINTS ET SOLIDAIRES) ET LEURS RESPONSABILITÉS
VIS-À-VIS DU POUVOIR ADJUDICATEUR

  • Les engagements contractuels
  • L’avance, l’acompte, le solde et les pénalités

COMPRENDRE LE RÔLE DU MANDATAIRE ET LES RELATIONS
INTERNES AU GROUPEMENT

  • Le rôle du mandataire
  • La convention de groupement
  • Le compte prorata

 

GÉRER LA DÉFAILLANCE DU GROUPEMENT

  • La défaillance d’un co-traitant
  • Gérer les litiges entre les cotraitants et vis-à-vis du pouvoir
    adjudicateur
  • Appliquer les dispositions des CCAG pour les groupements

IDENTIFIER LES GRANDS PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA SOUS-TRAITANCE
DÉFINIR LES NOTIONS CLÉS

  • Les sous-traitants directs
  • Les sous-traitants de second-rang

L’ACCEPTATION ET L’AGRÉMENT

  • La notification et le nantissement

APPLIQUER LE PAIEMENT DES SOUS-TRAITANTS DIRECTS

  • L’avance, l’acompte et le solde

GÉRER LES RESPONSABILITÉS DES SOUS-TRAITANTS VIS-À-
VIS DU TITULAIRE ET DU POUVOIR ADJUDICATEUR
APPRÉHENDER LES CONSÉQUENCES DE LA MODIFICATION
DE L’ACTE SPÉCIAL DE SOUS-TRAITANCE

  • Exercice d’application : étude des DC1, DC2 et DC4